La modification simplifiée du SCoT Bresse Val de Saône prescrite par arrêté du 26 septembre 2022 afin de rectifier une erreur matérielle a été approuvée…
Read More
Ce mardi 29 novembre 2022, un conseil syndical se déroulera en visio à partir de 20h. Vous pouvez suivre le conseil en direct via…
Par arrêté en date du 26 septembre 2022, le Président a prescrit la modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) Bresse Val de Saône….
Lundi 18 juillet 2022, le comité syndical du SCoT BVS a approuvé à l’unanimité le Schéma de Cohérence Territoriale Bresse Val de Saône. => Retrouvez…
Dans le cadre de l’élaboration du SCoT Bresse Val de Saône, une enquête publique se déroulera du 11 avril 2022 au 13 mai 2022. Arrêté…
Le 30 novembre 2021, les élus du conseil syndical ont voté à l’unanimité l’arrêt du projet du Schéma de Cohérence Territorial Bresse Val de Saône….
Lors du conseil syndical du 3 juins 2021, les élus du syndicat mixte ont débattu des orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable du…
